Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation du site internet Oenobiol en France


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1. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

L'utilisation de ce site web est soumise aux conditions d'utilisation décrites ci-après. En accédant à ce site web, vous reconnaissez avoir lu et accepté ces conditions d'utilisation.

Les présentes conditions d'utilisation peuvent faire l'objet de modifications à tout moment sans préavis. Il relève de votre responsabilité de les consulter régulièrement.

La Société avertira les utilisateurs du site web de tout changement apporté aux conditions d'utilisation par le biais d'une fenêtre pop-up. Après cela, il relèvera de la responsabilité de l'utilisateur de lire les nouvelles conditions d'utilisation. Lorsque vous accédez au site web après l'apparition de la fenêtre pop-up, vous reconnaissez avoir lu et accepté ces nouvelles conditions d'utilisation sans aucune réserve.

2. DISPONIBILITÉ DU SITE WEB

Vous reconnaissez et acceptez (i) qu'il est techniquement impossible d'offrir un site web exempt de tout défaut et que la Société ne peut pas s'engager à cet effet ; (ii) que des défauts peuvent momentanément rendre le site indisponible ; et que (iii) le fonctionnement du site web peut être affectée par des événements et/ou des problèmes indépendants de la volonté de la Société comme, par exemple, en tant que moyens de transmission et de communication entre vous et la Société et entre la Société et d'autres réseaux.

La Société et/ou ses fournisseurs peuvent, à tout moment, modifier et interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du site pour des actes de maintenance et/ou apporter des améliorations et/ou des modifications à ce site. La Société ne peut être mise en cause pour des modifications, suspensions, interruptions de service ou autres problèmes techniques affectant ce site.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site (y compris sa mise en page et tout élément, marque commerciale, logo et nom de domaine pouvant être affiché sur ce site) est protégé par la législation pertinente en matière de propriété intellectuelle et appartient à la Société, ses ayants droit pertinents ou, le cas échéant, à tout tiers ayant obtenu les autorisations nécessaires de la Société.

Il vous est interdit de copier, reproduire, modifier, télécharger, transmettre ou radiodiffuser de quelque manière que ce soit, sur tout médium que ce soit, tout ou partie des éléments de ce site (y compris les graphismes, images, vidéos, animations, sons, ou applications informatiques) sans l'autorisation formelle de la Société. Vous devez soumettre toute demande d'autorisation en ce sens par écrit à l'adresse susmentionnée de la Société. Toute copie agréée de tout ou partie du présent site doit mentionner formellement que tous les droits sur cette copie appartiennent à la Société.

Toute infraction à cette disposition constitue une violation de la législation sur les droits de propriété intellectuelle en vigueur. La Société se réserve le droit d'entreprendre des actions judiciaires contre vous pour toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

4. NATURE DES INFORMATIONS

4.1 Généralités

La Société vise, dans la mesure de ses possibilités, à garantir que les informations publiées sur ce site soient précises et mises à jour. La Société se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment sans préavis. La Société ne peut cependant garantir que les informations publiées sur ce site sont précises, à jour ou exhaustives.

4.2 Informations relatives au Produit

Les informations affichées et publiées sur le présent site peuvent contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes et services de la Société annoncés et disponibles dans certains pays ou certaines régions ou pouvant être communiquées sous un nom différent et être soumises à des règles et conditions différentes en fonction du pays concerné. Aucune référence de cette nature n'implique que la Société a l'intention de commercialiser ces produits, programmes ou services dans un pays concerné. Vous devez consulter la Société ou ses partenaires commerciaux pour toute information sur les produits, programmes et services disponibles dans votre pays.

4.3 Informations relatives à la Santé

Certaines informations affichées ou publiées sur ce site peuvent contenir des informations sur la santé, les conditions physiques, le domaine médical et les traitements médicaux. Toute information de ce type est publiée uniquement à titre d'information et ne remplace en aucun cas l'avis d'un médecin ou d'un pharmacien. Aucune information de ce type ne sera utilisée pour émettre un diagnostic médical de toute maladie ou problème physique ou prescrire quelque médicament présenté sur ce site.

Le présent site web n'est pas destiné à la publication de rapports sur des problèmes de santé, ou effets secondaires ou à la publication de réclamations sur les produits de la Société. Il n'est pas non plus destiné à la communication de questions techniques ou médicales sur ces produits.

4.4 Informations financières

Certaines informations affichées et publiées sur ce site peuvent contenir des informations financières. Aucune information de ce type ne sera considérée ou interprétée comme une incitation à investir, une sollicitation, une offre publique ou une proposition de souscrire à, acheter ou échanger des parts ou autres titres de la Société.

4.5 Avis d'expert

Le site peut contenir des opinions d'experts ou des extraits d'articles de presse. Toute information de ce type ne représente que l'avis de l'expert ou de la publication respective et ne reflète pas nécessairement l'avis de la Société.

5. HYPERLIENS

5.1 Hyperliens vers d'autres sites web

Les hyperliens affichés sur ce site et dirigeant les utilisateurs vers des sites de tiers n'engagent pas la responsabilité de la Société quant au contenu de ces sites. La Société n'a aucun contrôle sur le contenu de sites de tiers, qui restent entièrement indépendants de la Société.

De plus, l'existence d'un lien entre le présent site web et le site de tiers ne signifie pas que la Société approuve le contenu du site de ce tiers en quelque manière et, notamment, l'utilisation potentielle du contenu de ce site de tiers. Vous assumerez tous les risques associés à l'utilisation de ce site de tiers et le respect des conditions d'utilisation de ce site de tiers relève de votre responsabilité.

5.2 Création d'hyperliens vers le présent site

Un site de tiers peut contenir des liens vers le présent site lorsqu'approuvé formellement par la Société. Toute demande d'autorisation en ce sens doit être soumise par écrit à l'adresse susmentionnée de la Société.

La Société n'a en aucun cas à répondre de la non disponibilité de ce site de tiers. La Société n'a en aucun cas à répondre du contenu, de la publicité, des produits ou autres éléments qui sont disponibles sur ou par l'intermédiaires de ce site de tiers.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Sous réserve des dommages résultant de toute fraude ou dol de la Société, la Société n'a pas à répondre :

• des imprécisions, erreurs ou omissions concernant les informations disponibles sur ce site web ;

• de dommages résultant d'une intrusion par un tiers aboutissant à une modification des informations ou éléments rendus disponibles sur ce site web ;

• de dommages de toute origine, de toute nature ou ayant toute conséquence, et ce même lorsque la Société a été prévenue de la possibilité de tels dommages ou pertes, causés par (i) tout accès au présent site ou à l'impossibilité d'y accéder, (ii) l'utilisation du présent site web, y compris tout dommage ou virus pouvant avoir infecté votre ordinateur.

Dans la mesures où les clauses ci-dessus ne peuvent être entièrement exclues par la loi, la responsabilité de la Société sera, dans tous les cas, limitée à un montant de 10 000 euros.

La Société n'aura à répondre d'aucun dommage ou perte spécifique, incident indirect, dommages-intérêts ou consécutif résultant de la négligence, du non respect des présentes conditions d'utilisation ou autre, y compris, sans y être limité, perte de gain, perte de chiffre d'affaires, perte d'opportunités, d'économies anticipées et perte de réputation.

Les composantes du présent site ou de tout autre site web sont fournis « en l’état » sans garantie implicite ou explicite, de toute nature que ce soit.

7. ACTES INTERDITS

Tout acte (ou tentative) de piratage du présent site web est interdit.

Il vous est interdit de transmettre par le biais du ou en association avec le présent site tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, incitant à la violence, pornographique ou profanatoire ou tout autre matériel ou information pouvant impliquer une responsabilité civile ou pénale dans le cadre de la législation du territoire dont dépend le présent site.

8. VIE PRIVÉE

Toutes les données personnelles communiquées par le biais du présent site web sont soumises à la politique de la Société en matière de respect de la vie privée et de cookies disponibles sur www.oenobiol.fr/Footer/Politique-de-Cookies .

9. DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une partie des présentes conditions d'utilisation serait déclarée non valide ou non exécutable par un tribunal compétent, ceci sera sans effet sur la validité de toute partie restante des présentes conditions d'utilisation, les dispositions restantes conserveront tous leurs effets comme si la partie non valide avait été éliminée.

10. CREDITS PHOTOS / VIDEOS

- Photographe : Margaux Bonhomme, représentée par l’Agence CO.N’ART sise au 109 rue de Cambronne, 75015 Paris, France. 
- Mannequin : Claire Keim, représentée par l’Agence U Think ! sise au 14 rue Pierre et Marie Curie, 75005 Paris, France

- Photographe : Grégoire Alexandre, représenté par l’Agence CAROLE LAMBERT sise au 4 B rue de l’Assomption, 75016 Paris, France. 

- Photographe : David Oldham, représentée par l’Agence LGA Management sise au 131 rue des Dames, 75017 Paris, France.

- Photographe : Vera Kodajova, représentée par l’Agence Taffetas sise au 58 Avenue de Wagram, 75017 Paris, France

- Photographe : Audrey Corregan, représentée par l’Agence IDM-ADM (HM management/Art Director Management) sise au 7 rue Debelleyme, 75003 Paris, France

- Photographe : Justin Cooper, représenté par l’Agence ARTSPHERE sise 12 rue de Bretagne, 75003 Paris, France

- Photographe : Ludoroy , représenté par l’Agence MAGNIFICIENT sise 8 rue de l’Est, 92100 Boulogne Billancourt, France

11. CONTACT

Vous pouvez soumettre toute demande ou question concernant ce site web et/ou les présentes conditions d'utilisation à la Société à l'adresse de la Société mentionnée en tête.

12. DROIT APPLICABLE

Le présent site web, son contenu et les conditions d'utilisation sont régis par le droit français et tout litige y afférent sera soumis à la juridiction compétente des tribunaux de Paris.